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SEPTEMBRE 2024

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L'ÉDITO

L’inexplicable décision de dissolution de l’Assemblée nationale et le résultat inattendu des élections législatives ont débouché sur une période qui aura permis de tester la plasticité tant vantée de la Cinquième République. Pour autant, le garant des institutions ayant à la fois pris son temps et des décisions très personnelles, une sorte d’état gazeux s’est installé. Sans fait majoritaire incontestable et sans pratique concrète de l’exercice délicat de la coalition, la nomination d’un Premier ministre venant  d’un parti dont le poids au Parlement est désormais marginal constitue une première à l’issue difficilement prévisible. Disons seulement que l’alliance de la droite et du parti présidentiel, conséquence logique des élections législatives de 2022, se trouve consacrée en 2024 avec l’extrême droite en position de lui imposer ses thèmes. C’est dire le brio de « l’opération dissolution » et la portée de la « clarification » invoquée en motif, alors même que le résultat du second tour des législatives avait pour principal enjeu l’arrivée ou pas de l’extrême droite à Matignon.

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L'ACTUALITÉ DU SYNDICAT


ACTUALITÉ DU SYNCASS-CFDT

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CAPN D3S du 26 septembre 2024 - Il est grand temps de remettre l’ouvrage sur le métier !

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Nous connaissons enfin la composition du gouvernement. La situation n’en demeure pas moins inquiétante, elle ne s’est pas réglée l’espace d’un week-end.

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Décès de Thomas LAURET

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Le SYNCASS-CFDT a l’immense tristesse d’annoncer le décès de Thomas LAURET, survenu à 53 ans le 24 septembre, des suites d’une maladie foudroyante.

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Arrivée d’Anne-Marie FORET-VIALA, permanente DS

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L’équipe nationale du SYNCASS-CFDT évolue à partir du 23 septembre 2024, avec l’arrivée d’Anne-Marie FORET-VIALA en tant que permanente de la section des directeurs des soins.

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CAPN DH du 24 septembre 2024 - Déjà ? ou Enfin ?

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Déjà ? ironiseront les cyniques. Enfin ! plaideront les optimistes et les anxieux… Cette CAPN s’ouvre dans un contexte inédit sur le plan politique, qui fait suite à la séquence ouverte par la dissolution de l’Assemblée nationale en juin.

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Les vieux méritent mieux - Mobilisation nationale - 24 septembre 2024

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MOBILISATION NATIONALE – 24 septembre 2024 En 2023, 20 000 professionnels du Grand âge, personnes âgées, bénévoles et familles se sont mobilisées pour clamer « Les Vieux méritent mieux ! » à l’appel de la FNADEPA. 

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Accès à la classe exceptionnelle DS et son échelon spécial : Le CNG a lancé la procédure pour le tableau d’avancement 2025 - NOS CONSEILS PRATIQUES

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L’instruction n° CNG/DGD/2024/137 du 17 septembre 2024 relative à la mise en œuvre des tableaux d’avancement au grade de la classe exceptionnelle et à l’échelon spécial de la classe exceptionnelle du corps des directeurs de soins au titre de l’année 2025 est publiée sur le site du CNG.

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Instance collégiale DH - Bilan de l’été : à qui perd gagne !

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Le contexte de cette séance de l’instance collégiale de rentrée fait suite à une séquence estivale tout en contraste. Le succès populaire des jeux olympiques et paralympiques a permis un bol d’air d’images et de sensations positives. 

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Instance collégiale D3S du 10 septembre 2024 - Nouveau gouvernement, mêmes dossiers urgents à traiter

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Soixante jours après le second tour des élections législatives, qui ont débouché sur une défaite du camp présidentiel, ce dernier s’est enfin décidé à nommer un Premier ministre.

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Tableau d’avancement à la hors classe des DH 2024 : Toujours plus de déçus, il y a urgence à changer de système

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La réunion technique relative au tableau d’avancement 2024 s’est tenue le 16 juillet dernier au CNG avec les représentants des organisations syndicales représentatives. Son résultat vient d’être mis en ligne sur le site du CNG.

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Instance collégiale DH du 16 juillet 2024 - Après un bref soulagement, l’incertitude s’annonce durable

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Le soulagement ! Réagissant à la menace, au soir du 1er tour des élections législatives du 30 juin dernier, qu’une majorité absolue se dégage pour porter au pouvoir la droite extrême, de manière inédite depuis la 2ème guerre mondiale, la mobilisation des forces sociales et le retour, au travers de centaines de désistements, d’un vaste front républicain ont entraîné un rééquilibrage des « blocs » au profit de la gauche unie arrivée en tête et de l’ex majorité présidentielle, affaiblie mais en position centrale pour composer. Le vote populaire a certes accru le poids de la droite radicale mais s’est aussi opposé à son accès aux responsabilités.

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Lancement de l’appel à candidatures pour la 4ème édition de Talentueuses

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La circulaire interministérielle n° DGOS/RH4/DGCS/DGAFP/2024/3 relative à la protection fonctionnelle des personnels des établissements de la fonction publique hospitalière, a été signée conjointement le 23 mai 2024 par les ministres chargés respectivement de la fonction publique et de la santé, Stanislas GUERINI et Frédéric VALLETOUX, dans le cadre du salon SANTEXPO.

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La protection fonctionnelle des agents publics : un droit fondamental - Son domaine d’application étendu par le Conseil constitutionnel

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La circulaire interministérielle n° DGOS/RH4/DGCS/DGAFP/2024/3 relative à la protection fonctionnelle des personnels des établissements de la fonction publique hospitalière, a été signée conjointement le 23 mai 2024 par les ministres chargés respectivement de la fonction publique et de la santé, Stanislas GUERINI et Frédéric VALLETOUX, dans le cadre du salon SANTEXPO.

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La réunion de travail sur le tableau d’avancement à la hors classe est fixée

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Suite à la parution du taux de promotion, le CNG vient d’arrêter au 16 juillet prochain la date de la réunion entre le CNG et les organisations syndicales qui, conformément à la ligne directrice de gestion, examinera les dossiers permettant d’établir le tableau d’avancement à la hors classe pour 2024.

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Attribution du CTI à l’ensemble des agents de la FPH - La CFDT demande une extension immédiate !

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Le SYNCASS-CFDT n’a cessé de porter ses revendications sur la nécessaire évolution de l’attribution du CTI depuis sa mise en œuvre. Elles sont en premier lieu portées et défendues par la fédération CFDT Santé-Sociaux et la confédération CFDT qui, à la suite de la signature des accords Ségur et de l’obtention du CTI, ont maintenu la pression pour son extension à l’ensemble des agents de la fonction public hospitalière.

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Évaluation et PFR des directeurs : La campagne 2024 est lancée

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Les documents relatifs à la campagne d’évaluation 2024 des trois corps de direction sont en ligne sur le site internet du CNG. La conduite de l’évaluation annuelle, pour les directeurs des trois corps de direction, est précisée dans le chapitre 2 du décret n° 2020-719 du 12 juin 2020 relatif aux conditions générales de l’appréciation de la valeur professionnelle des fonctionnaires de la FPH.

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Ouverture du tour extérieur DH au titre de l’année 2025

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Nous vous informons que la procédure de recrutement par la voie du tour extérieur DH pour l’année 2025 est ouverte.

Consulter l’avis d’ouverture

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Résultats élections CNG 2024 des instances disciplinaires et statutaires des personnels médicaux

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Pour commencer, au nom des membres du bureau d’Action Praticiens Hôpital, je vous remercie encore une fois de vous être portés candidats sur les listes d’ « Ensemble avec APH ».

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Message du président d’APH suite aux résultats pour les élections professionnelles des personnels médicaux 2024

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Pour commencer, au nom des membres du bureau d’Action Praticiens Hôpital, je vous remercie encore une fois de vous être portés candidats sur les listes d’ « Ensemble avec APH ».

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Retrouvez les dernières actualités dans notre circulaire des pharmaciens.

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NOS RENDEZ-VOUS

03 septembre 2024

Réunion d’admissibilité au tour extérieur D3S

05 septembre 2024

Réunion d’installation de la commission d’accès au tour extérieur DH

09 septembre 2024

Réunion des référents CFDT Santé-Sociaux – Egalité professionnelle

10 septembre 2024

Instance collégiale D3S

11 et 12 septembre 2024

Bureau fédéral CFDT Santé-Sociaux

12 septembre 2024

Instance collégiale DH

17 septembre 2024

Groupe de travail CNG – Lignes directrices de gestion

19 septembre 2024

Comité de suivi des situations individuelles complexes (CNG)

24 septembre 2024

Commission administrative paritaire nationale (CAPN) DH

26 septembre 2024

Commission administrative paritaire nationale (CAPN) D3S

26 septembre 2024

Bureau national CFDT Cadres

26 et 27 septembre 2024

Conseil syndical SYNCASS-CFDT

1er, 2, 3 et 4 octobre 2024 

Conseil fédéral CFDT Santé-Sociaux

7, 8, 9 et 10 octobre 2024

Auditions des candidats admissibles au tour extérieur D3S (CNG)

17 octobre 2024

Conseil médical national

L'ACTUALITÉ SYNDICALE

CONFÉDÉRATION CFDT

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Rencontre de Matignon : un temps d’écoute bienvenu

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Une délégation CFDT menée par Marylise Léon a été reçue par le Premier ministre le 24 septembre après-midi. Cette rencontre, jugée “sérieuse et constructive”, a permis à la CFDT de faire connaître ses priorités.

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Marylise LEON : “L’argument budgétaire ne doit pas devenir un alibi à l’inaction”

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Pouvoir d’achat, travail, transition écologique… À la veille d’une rentrée sociale pleine d’incertitudes, Marylise Léon fait le point sur les dossiers prioritaires de la CFDT. Elle exhorte le gouvernement à entendre enfin les préoccupations des travailleurs et de leurs représentants. Sujets que la secrétaire générale de la CFDT a portés auprès du Premier ministre et de la ministre du Travail lors de leur rencontre du 24 septembre.

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Le 3 octobre, les retraités CFDT se mobilisent

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À l’appel de la Fédération européenne des retraités et personnes âgées (Ferpa), les retraités CFDT se mobilisent le jeudi 3 octobre partout en France pour rappeler la juste place des seniors dans la société et la nécessité de bénéficier d’un revenu décent à la retraite.

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Économie : le tournant de la rigueur ?

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Le futur gouvernement va devoir s’atteler au budget 2025 alors que l’économie française montre des signes de ralentissement. Un véritable casse-tête vu l’état des finances publiques. Tout l’enjeu est d’éviter qu’une politique de rigueur n’ajoute de la crise à la crise.

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Les défis d’une rentrée hors normes

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Après cinquante jours de vacance du pouvoir et à un petit mois de la date limite de dépôt du projet de loi de finances (dont dépend tout l’agenda économique et social), les dossiers en attente d’arbitrage s’accumulent. De son côté, la CFDT veut jouer la carte du dialogue social interprofessionnel mais n’appelle pas à manifester le 1er octobre. Sa rentrée sociale se fera avec les équipes syndicales, auprès des travailleurs.

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Les modalités de la contre-visite médicale fixées par décret

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Un décret paru le 5 juillet fixe les modalités de la contre-visite médicale pouvant être diligentée par un employeur auprès d’un salarié en arrêt maladie. Il traduit la volonté gouvernementale de réguler les dépenses liées aux arrêts maladie.

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Clarifier, écouter, former : quels défis au lendemain des législatives ?

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Alors que le Palais Bourbon ouvre officiellement ses portes aux 577 députés de la nouvelle législature ce 9 juillet, la CFDT dresse les premiers enseignements de cette séquence politique inédite qui aura poussé le pays au bord de l’abîme.

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AT-MP : aboutissement des discussions relatives à la convention d’objectifs et de gestion

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La convention d’objectifs et de gestion de la branche accidents du travail (AT) et maladies professionnelles (MP) est enfin signée – un soulagement pour les organismes chargés de la prévention qui en dépendent en matière de fonctionnement et qui l’attendaient depuis plusieurs mois. Mais les budgets ne sont pas ceux qui étaient demandés.

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La formation Effervescence(s) reprend du service !

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Plus de 200 jeunes ont pris part, du 25 au 27 juin, à la formation CFDT Effervescence(s) 2024. Cet évènement national, qui vise à former les 18-35 ans à la prise de responsabilités, ne s’était plus tenu depuis 2016.

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Le dialogue social, un accélérateur de la transition écologique ?

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Le colloque co-organisé par la CFDT le 25 juin dernier pointe la nécessité d’englober l’ensemble des acteurs de l’emploi et du travail dans les mutations liées à la transition écologique. Sans dialogue social multiparties prenantes, la transition n’aura pas lieu.

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FÉDÉRATION CFDT SANTÉ SOCIAUX

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Santé mentale, une jeunesse en danger

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Les professionnels sont unanimes. En matière de santé mentale, il y a un avant et un après Covid. Si toute la société est concernée, le mal-être des jeunes (enfants, ados) est particulièrement inquiétant. Les signaux sont passés au rouge. La CFDT appelle à un vaste plan national, à l’image de ce qui a été fait pour le cancer ou le sida.

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Save The Date : Émergence 2024

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La fédération CFDT santé-sociaux organise pour ses jeunes militant·es de moins de 36 ans, un événement sur 3 jours à Paris du 5 au 7 novembre 2024.

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On est combien aujourd’hui ? Parlons effectifs ! - 2024

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Une enquête qui se tiendra UNIQUEMENT du 14 au 20 octobre 2024. La fédération a décidé de réitérer l’enquête Effectifs déjà réalisée en 2017, 2018, 2019 et 2023 dans les établissements de santé et EHPAD.

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Le Ségur pour tou·te·s

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Aujourd’hui, 3000 agent·e·s de la fonction publique hospitalière ne bénéficient toujours pas du complément de traitement indiciaire (CTI). La CFDT continue de négocier avec le gouvernement en vue du Ségur pour tou·te·s.

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BASSMS : 1 minute pour comprendre ! L'application de l'accord pour les 183€ pour tou·te·s

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À la suite de la séance de négociation du 4 juin 2024, 2 accords ont été mis à signature. Lire : Signature des deux accords du 4 juin sur la Bassms : le temps d'un café

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La CFDT Santé-Sociaux obtient une revalorisation salariale pour 18 000 salariés

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La récente signature de l’accord sur les rémunérations et les classifications par la CFDT Santé-Sociaux devrait entraîner une hausse des salaires, la revalorisation des premiers niveaux de rémunération et la réduction de l’écart salarial entre les hommes et les femmes.

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Ève RESCANIERES : « Dans CFDT, il y a le D de démocratie et nous ferons tout pour la protéger »

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Dimanche 7 juillet, à l’issue du deuxième tour des élections législatives, après la dissolution voulue par Emmanuel Macron, la nouvelle composition de l’Assemblée nationale montre un tout nouveau paysage politique. Pour Ève Rescanières, secrétaire générale CFDT santé-sociaux, ce sont de nouvelles perspectives qui s’ouvrent. Entretien.

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LUCRATIF - Suspendu mais pas levé... vers la mise en œuvre de l'avenant 33 !

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Le 18 juin 2024, #LaVraieGreve de la CFDT a marqué le secteur par son ampleur. Après la suspension du préavis de grève, certains ont l'illusion que rien n'a réellement bougé. C''est tout le contraire ! L'équipe de la CFDT vous explique les derniers événements et ce qui se passe en coulisse.

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CFDT CADRES

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La CSRD pour tout le monde !

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Découvrez notre argumentaire sur la Corporate Sustainability Reporting Directive, dont les normes s’appliqueront aux entreprises soumises à la Déclaration de performance extra-financière (DPEF).

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Illettrisme au travail : le manager doit s'engager !

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À l'occasion de la 11ème édition des Journées Nationales d'Action contre l'Illettrisme (JNAI), du 8 au 15 septembre 2024, la CFDT Cadres vous donne rendez-vous avec l'ANLCI.

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Faire face aux irruptions de l'IA au travail

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Le dispositif Accompagnement, Ressources, Conseils de la CFDT s'associe à la CFDT Cadres pour aider les militants à appréhender les questions liées à l'intelligence artificielle.

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Pour qui sonne l'IA ?

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Au programme de votre été avec le numéro 501 de Cadres : nouvelles normes de durabilité, compétences psychosociales, implantation de l'extrême droite…

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Les cadres peuvent-ils croire au management ?

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Revivez l'intervention de Pierre-Olivier Monteil, docteur en philosophie, organisée à l'occasion de la parution du 500e numéro de la revue Cadres.

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CFDT FONCTIONS PUBLIQUES

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Les huit organisations syndicales de la fonction publique interpellent Michel Barnier

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Les jours défilent et la constitution d’un gouvernement se fait toujours attendre. Las, les huit syndicats représentatifs de la fonction publique ont décidé d’interpeller, le 13 septembre dans un courrier commun, le Premier ministre Michel Barnier, en poste depuis le 5 septembre. Parmi les revendications affichées par l’intersyndicale figure le maintien d’un ministère de plein exercice pour la fonction publique. 

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Revue de dépenses publiques : les vieilles lunes ont la vie dure !

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Dans le cadre des revues de dépenses et de la préparation des travaux budgétaires, les inspections générales sollicitées (Finances et Affaires sociales) ont transmis leur copie qui porte sur "la réduction des absences dans les fonctions publiques et les opérateurs".

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Fonction publique : faut-il supprimer les catégories ?

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La remise en cause du système des catégories (A, B et C) de la Fonction publique revient régulièrement sur le devant de la scène. Et suscite toujours des réactions contradictoires.
Robin Reda, membre du parti Renaissance, et Mylène Jacquot exposent leur point de vue dans la revue MERCI POUR L'INFO de septembre 2024.

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La démission du fonctionnaire

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Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant la démission du fonctionnaire. Quelles modalités ? Quelles conditions ? Quelles conséquences ? Quand ?…

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Le licenciement du contractuel en cas de suppression de poste

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Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le licenciement du contractuel en cas de suppression de poste. Quelle procédure ? Quelles formalités ? Quelles conséquences sur le contrat?…

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Le licenciement du contractuel en cas de recrutement d’un fonctionnaire sur l’emploi

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Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le licenciement du contractuel en cas de recrutement d’un fonctionnaire. Quelles conditions ? Quelle procédure de reclassement ? Quelles formalités ?

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Le licenciement du contractuel pour faute disciplinaire

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Cette fiche, rédigée par le pôle juridique de la CFDT Fonction publique, reprend les dispositions concernant le licenciement du contractuel pour faute disciplinaire. Quelles formalités ? Quelles conséquences sur le contrat ? Quels droits pour l’agent ?

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La retraite des agents en situation de handicap dans la fonction publique

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Ce guide, élaboré par l’équipe du FIPHFP en Occitanie vise à apporter un premier niveau d’information sur le système de retraite en place dans la Fonction publique. Il apporte également des éléments de réponse spécifiques pour les agents de la Fonction Publique, titulaires comme non-titulaires, rencontrant des problématiques de santé (invalidité, retraite anticipée, inaptitude…). 

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Conditions de recours à la visioconférence pour l'organisation des voies d'accès à la Fonction publique

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C’est l’objet du décret du 7 juillet 2024. Ce dernier permet d'une part, aux candidats des trois versants de la Fonction publique, d'utiliser la visioconférence pour les épreuves orales, les auditions et les entretiens de recrutement et d'autre part, de rendre plus facile l’organisation des différents modes de sélection pour les jurys. L' arrêté du 8 juillet 2024 en précise les conditions et les modalités.

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LE ZOOM

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Encore d’importantes inégalités entre les femmes et les hommes dans l’accès aux responsabilités supérieures, face aux discriminations et face aux violences sexistes et sexuelles, Enquête nationale CNG, septembre 2024

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LA DOCUMENTATION

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Chaque mois, le SYNCASS-CFDT vous propose une sélection des derniers rapports publiés par les pouvoirs publics pour mieux vous informer.

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