Publié par Les listes électorales des quatre scrutins sont publiées sur le site internet du Centre national de gestion depuis le vendredi 2 octobre 2026. Les 4 listes CAPN DH, CAPN D3S, CAPN DS et CCN commun aux trois corps transmises par le CNG sont en lien ci-dessous. Elles sont présentées par ordre alphabétique.
Il vous faut maintenant vérifier votre inscription sur la liste des électeurs pour chacun des scrutins pour lequel vous êtes appelé à vous exprimer.
Liste CCN
Liste CAPN DH
Liste CAPN D3S
Liste CAPN DS
Pour quel(s) scrutin(s) suis-je amené à voter ?
Un électeur vote :
- deux fois s’il exerce en établissement : c’est le cas général. Il vote pour le CCN et la CAPN de son corps,
- trois fois s’il exerce en établissement dans le cadre du détachement dans un autre corps (DH ou D3S) : une fois pour le CCN, une fois pour la CAPN du corps d’accueil et une fois pour la CAPN du corps d’origine,
- une fois, pour la CAPN de son corps d’appartenance s’il est en détachement hors des établissements de la FPH,
- une fois, pour le CCN, pour les collègues en établissement non encore titularisés dans le corps suite à inscription sur la liste d’aptitude (tour extérieur), ainsi que pour les directeurs contractuels.
| Les directeurs contractuels sont invités à consulter directement la liste CCN sur le site internet du CNG. Pour rappel, les directeurs contractuels intégrés à la liste du CCN ont été déclarés par leurs établissements à la suite de l’enquête du CNG publiée le 2 février 2026 Nous avons relevé plusieurs collègues qui n’ont pas été inscrits : il est d’autant plus important de vérifier votre situation et d’alerter votre chef d’établissement le cas échéant. Contrairement aux titulaires et aux directeurs non fonctionnaires occupant des emplois supérieurs, toute demande d’inscription d’un nouveau directeur contractuel doit être transmise au CNG par l’établissement recruteur et non par l’agent directement, afin de garantir la cohérence des listes électorales locales (CSE) et nationales (CCN). |
Vous pouvez également consulter les tableaux récapitulatifs réalisés par le CNG :
Tableau CCN
Tableau CAPN
Que faire si vous ne trouvez pas votre nom dans la liste pour un ou plusieurs scrutins ou si vous êtes inscrit pour un corps erroné ?
Les trois CAPN
Les électeurs peuvent présenter des demandes d’inscription sur les listes électorales jusqu’au 19 octobre 2026.
Des réclamations peuvent être formulées sur les inscriptions ou omissions sur les listes électorales jusqu’au 22 octobre 2026.
Le CCN commun
Les électeurs peuvent présenter des demandes d’inscription sur les listes électorales jusqu’au 12 octobre 2026.
Des réclamations peuvent être formulées sur les inscriptions ou omissions sur les listes électorales jusqu’au 15 octobre 2026.
Les demandes doivent être adressées à l’adresse suivante : cng-dgd-election@sante.gouv.fr