Publié par Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois supérieurs de directeurs ou directrices d’hôpital, publié au JO de ce jour. Il propose trois emplois fonctionnels : un emploi de directeur de groupe 1 (DGA AP-HM), un emploi de directeur de groupe 2 (directeur ou directrice GHU AP-HP, hôpitaux universitaires Paris Seine-Saint-Denis), un emploi de directeur de groupe 3 (Centres hospitaliers du Centre-Bretagne). CONSULTER L’AVIS DE VACANCE D’EMPLOIS FONCTIONNELS
Auteur/autrice : SYNCASS-CDFT
Avec le hashtag #metoohopital, nous assistons ces derniers jours à une mise en lumière sans précédent d’expressions de victimes de violences sexistes et sexuelles dans nos secteurs professionnels. Cette vague de témoignages s’exprime d’abord sur les réseaux sociaux et commence à être relayée de façon importante par de grands médias. Sont dénoncées la loi du silence et l’impunité, que ces expressions visent à rompre. Les similitudes sont criantes sur la libération de la parole de victimes dans des milieux aussi différents que le secteur de la culture et des médias, l’éducation, le sport, l’armée, la religion… Il y a une singularité de nos secteurs à cet égard. Car la nature même des missions des institutions du champ sanitaire, social et médico-social, consiste précisément, entre autres, à réparer les dégâts causés par ces violences, dégâts physiques, psychologiques, avec leurs retentissements sur la fragilisation des victimes sur tous les plans. Les établissements sont également des lieux d’enseignement, de formation et de compagnonnage. Il y a donc un terrible paradoxe pour le grand public à découvrir que les comportements sexistes et de prédation sont également répandus et dévastateurs entre professionnels du soin. Cela est d’autant plus marqué que nos secteurs particulièrement féminisés révèlent la persistance d’inégalités de positions hiérarchiques entre les femmes et les hommes, de plus en plus nettes quand sont atteints les niveaux élevés des responsabilités médicales comme à la tête des établissements. Cette phase d’expression des souffrances est peut-être le corollaire des avancées qui ont pu être observées ces dernières années, par exemple à travers le dispositif de signalement et de suivi des violences sexistes et sexuelles que chaque employeur public a l’obligation de mettre en place. Le code du travail et l’accord national interprofessionnel du 26 mars 2010 sur le harcèlement et la violence au travail constituent également des cadres de référence pour le secteur privé. Notons toutefois que la mobilisation des pouvoirs publics sur la prévention de la violence envers les professionnels de santé, récemment abordée au Parlement par la proposition de loi « renforcer la sécurité des professionnels de santé », s’est concentrée sur les violences subies de la part d’éléments extérieurs des institutions. Il n’est surtout pas question de les minimiser, mais de relever qu’à l’instar des violences dans l’ensemble de la société, une sous-estimation de l’ampleur de celles commises par l’entourage immédiat, familial, amical ou professionnel est fréquemment observée. A ce titre, il est un enjeu essentiel, dont chaque responsable, cadre, représentant du personnel, est garant : l’institution doit jouer pleinement son rôle de protection des salariés et l’engagement personnel de chacun est fondamental. L’implication des directions est déterminante pour mobiliser les acteurs à la fois dans la prévention des comportements violents et sexistes et dans leur traitement. Le grand mérite de la libération de la parole est de renforcer la prise de conscience de chacun sur ses responsabilités, sur l’impératif de lutter contre la persistance de comportements et de propos longtemps couverts par une culture patriarcale. Cette libération de la parole est un point de départ. L’action de la justice et celle de la discipline sont là pour sanctionner, impliquant la garantie du contradictoire. C’est une priorité d’action pour toute la CFDT. Le SYNCASS-CFDT s’y implique pleinement, dans les accompagnements individuels des collègues et dans les instances nationales. L’actualité du moment est également marquée par la campagne pour les élections au Parlement européen. Elle s’engage dans un climat morose qui laisse présager une nouvelle baisse de la participation, après le sursaut rassurant qui s’était produit en 2019. Pourtant, le mandat écoulé a vu l’Europe en première ligne sur les préoccupations de ses citoyens : la santé avec la gestion de la crise sanitaire et de ses conséquences économiques, la sécurité avec la guerre en Ukraine. L’usure de nos institutions nationales et celle du pouvoir exécutif aboutissent, comme souvent, à un déplacement des enjeux vers le débat franco-français, y compris sur la guerre à Gaza. La CFDT, comme les syndicats européens dans leur ensemble à travers la confédération européenne des syndicats, réaffirme la nécessité de se mobiliser pour cette élection : en dépit de ses limites, le seul parlement supranational du continent mérite toute notre attention. Pour affronter le défi de la transition climatique ; pour garantir et étendre les droits sociaux et les libertés individuelles ; pour garantir la sécurité collective des citoyens européens. Dans tous ces domaines, la progression de l’extrême droite dans les pays européens et au Parlement de l’Union est un danger. La participation à cette élection y trouve une motivation supplémentaire.
Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois de directeurs des soins ou directrices des soins de la fonction publique hospitalière, publié au JO de ce jour. Il propose cinquante emplois. CONSULTER L’AVIS DE VACANCE
Avec le hashtag #metoohopital, nous assistons ces derniers jours à une mise en lumière sans précédent d’expressions de victimes de violences sexistes et sexuelles dans nos secteurs professionnels. Cette vague de témoignages s’exprime d’abord sur les réseaux sociaux et commence à être relayée de façon importante par de grands médias. Sont dénoncées la loi du silence et l’impunité, que ces expressions visent à rompre. Les similitudes sont criantes sur la libération de la parole de victimes dans des milieux aussi différents que le secteur de la culture et des médias, l’éducation, le sport, l’armée, la religion… Consulter l’édito Consulter la newsletter
Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois de directeurs adjoints ou de directrices adjointes d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, publié au JO de ce jour. Il propose quarante et un emplois. CONSULTER L’AVIS DE VACANCE
Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois de directeurs ou directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, publié au JO de ce jour. Il propose 33 emplois de chef d’établissement : 10 emplois donnant accès à l’échelon fonctionnel ; 23 autres emplois. CONSULTER L’AVIS DE VACANCE DE CHEF D’ÉTABLISSEMENT
Le 16 avril s’est tenu comme prévu un groupe de travail sur la transposition de la réforme de la haute fonction publique dans le versant hospitalier. Après deux reports successifs, cette séance devait permettre de rentrer dans le détail des arbitrages relatifs à l’évolution du corps de DH suite aux annonces ministérielles du 15 mars dernier. Nos organisations syndicales avaient exprimé cependant, lors d’un rendez-vous le 29 mars avec les cabinets santé et fonction publique, leur revendication d’une annonce lors de cette même séance d’un cadrage et d’un calendrier relatifs à la mise en œuvre de la réforme pour le corps des D3S d’une part, et celui des DS d’autre part. À l’ouverture de la réunion en présence des représentants des cabinets : Aucun calendrier et aucun cadrage ne sont proposés, ni même esquissés, pour le corps des D3S et celui des DS. Le seul argument invoqué est la nécessité « prioritaire » d’achever le chantier statutaire des DH, pour une mise en œuvre avec date d’effet au 1er septembre 2024, avec un passage du texte en conseil supérieur de la fonction publique fin juin ou début juillet. Les organisations syndicales découvrent en séance le document relatif au statut de DH qui précise des arbitrages rendus sur les grilles indiciaires ; sur le déroulement de la carrière, les emplois fonctionnels et le régime indemnitaire inspiré du RIFSEEP. Ces propositions sont exposées sans aucune visibilité de leur impact financier pour les collègues et réclament encore modifications, précisions et chiffrages. Le principe d’une nouvelle réunion de travail pour les DH est acquis, sans pour autant de précision de date. Si le chantier statutaire des DH est relancé, la méthode employée pour ces discussions continue d’être déplorable, méprisante, très éloignée d’un dialogue social respectueux et constructif. Les pouvoirs publics n’ont absolument pas pris la mesure du malaise généré par le mépris ressenti tant par les D3S que par les DS suite aux annonces du 15 mars. Il est impératif d’être entendus sur le caractère d’une réforme homogène et indivisible qui promeut et garantit la juste reconnaissance des responsabilités, engagements et compétences des collègues des trois corps de direction de la FPH. Nos trois organisations syndicales, largement majoritaires, prendront prochainement des initiatives pour mobiliser les collègues et enfin faire entendre leurs exigences. Le secrétaire général du SYNCASS-CFDT Maxime MORIN Le secrétaire général du CHFO Philippe GUINARD Le bureau de l’UFMICT-CGT Thomas DEREGNAUCOURT
Une nouvelle fois, et c’est malheureux, cette instance collégiale n’inversera pas la tendance des précédentes, à savoir le faible nombre de candidatures sur les chefferies D3S. Ainsi, sur 39 postes publiés, 15 ne comptent aucune candidature (3 AEF et 12 autres emplois), soit 38 % des emplois. Comment ne pas comprendre le peu d’attrait que suscitent ces emplois à forte responsabilité face à la dégradation financière sans précédent que connaissent les EHPAD de la FPH ? Bien que des alertes soient régulièrement portées depuis 2022 par les fédérations d’employeurs et les organisations syndicales, aucune mesure structurelle d’envergure n’a été prise à ce jour pour enrayer cette tendance, encore aggravée en 2023 du fait de l’inflation, de la baisse du taux d’occupation et des sous-financements de certaines mesures salariales nationales. Les établissements sont contraints à limiter drastiquement leurs investissements aux strictes nécessités de sécurité. L’écart entre leurs programmes pluriannuels d’investissements revus à la baisse et leurs besoins va, implacablement et rapidement, contribuer à l’accélération de leur vétusté. Pour retarder la survenue d’une trésorerie négative et garantir avant tout le paiement des salaires, ils seront forcés à plus ou moins long terme, si ce n’est pas déjà le cas, d’allonger les délais de paiement de leurs fournisseurs et d’ajourner le règlement de leurs charges sociales. Le SYNCASS-CFDT invite tous les chefs d’établissement à proposer au vote du conseil d’administration ou de surveillance la motion d’alerte proposée par la FHF et soutenue par la CNDEPAH lors de l’examen des ERRD 2023. Les instances consultatives, CSE et CVS, peuvent à bon droit être également sollicitées. Il est essentiel que le plus grand nombre d’établissements fasse voter cette motion afin de pouvoir interpeler par la suite les pouvoirs publics. Il n’est en effet plus tenable de prévoir une gestion budgétaire à coups d’enveloppes ponctuelles, de fonds d’urgence de dernière minute et de formules toutes faites. Pour autant, aucune prise de position politique nationale ne se dessine pour assurer la pérennité des EHPAD de la fonction publique hospitalière. Certes, l’article 10 de la loi portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l’autonomie prévoit, avant le 31 décembre 2024, puis tous les cinq ans, une loi de programmation pluriannuelle pour le grand âge. Cependant, il n’est plus question de reprendre l’engagement de l’ancienne Première ministre, Élisabeth Borne, relatif à l’inscription dans l’année d’une grande loi pour le secteur dotée d’une trajectoire financière. La priorité du Premier ministre semble plutôt s’orienter vers la mise en œuvre d’une « taxe lapin », idée flattant les professionnels libéraux mais dont la mise en œuvre s’annonce des plus périlleuses. Comment ne pas comprendre les difficultés d’exercice auxquelles doivent faire face les D3S ? Au-delà des difficultés financières, ils doivent gérer les impasses de recrutement et d’attractivité des métiers, aggravées pour le handicap et l’enfance par l’absence de versement du CTI à tous les agents de la FPH, iniquité toujours pas corrigée. Ils doivent également affronter la dégradation des relations avec les autorités de tarification ou les élus locaux, qui les jugent souvent responsables de la dégradation financière des établissements. Enfin, les rares qui occupent encore des emplois de chef d’établissement de la protection de l’enfance subissent de véritables déclassements, les ramenant au rang de chef de service dans l’attente de leur départ. Le récent bilan du comité de signalement des difficultés d’exercice du CNG en est une parfaite illustration. Comment ne pas comprendre la colère et l’incompréhension suite à l’annonce, le 15 mars dernier, par le ministre de la transformation et de la fonction publiques de l’exclusion des D3S et des DS de la mise en œuvre pour le versant hospitalier de la réforme de la haute fonction publique ? Dans le contexte d’exercice professionnel particulièrement dégradé déjà décrit, les D3S, corps comparable à celui des directeurs d’hôpital, des administrateurs de l’État et territoriaux, attendent le respect de leurs fonctions et des engagements pris, tant par le CNG que par la DGOS. Cette notion de comparabilité, issue de la loi mobilité et confirmée par la jurisprudence, n’est pas remise en cause par cette réforme de la haute fonction publique. La candidature ce jour d’un administrateur de l’Etat sur une chefferie D3S le démontre, s’il en était besoin. Le solde négatif des effectifs du corps des D3S est constant depuis 2014, en lien notamment avec un doublement du nombre de détachements puis d’intégrations dans le corps DH en dix ans. Cela s’explique par l’absence persistante de révision statutaire et la dégradation majeure des conditions d’exercice. Face à ces constats pourtant largement partagés, rien n’a été fait pour en restaurer l’attractivité, ancrant dans la durée et dans les esprits son statut de simple corps de passage. La mise en œuvre de la réforme de la haute fonction publique doit s’opérer dans la même temporalité pour l’ensemble des corps de directeurs de la FPH. Compte tenu du retard déjà pris dans l’attente d’arbitrages interministériels, le SYNCASS-CFDT demande la présentation rapide de nouvelles propositions ainsi que d’un calendrier de travail permettant la mise en œuvre de ces évolutions statutaires sur le deuxième semestre 2024 au plus tard. L’audace est toujours un choix possible. Ainsi le gouvernement peut encore décider de mettre en œuvre une réforme statutaire volontariste qui aille dans le sens de l’unicité statutaire, faute de quoi cette dernière s’imposera d’elle-même au vu du nombre de départs des D3S aujourd’hui dans le corps des DH, ou demain dans celui des administrateurs des deux autres versants. Nous n’abandonnerons pas cet objectif : il doit se concrétiser positivement pour tous les collègues. Le SYNCASS-CFDT défend depuis toujours des propositions à la hauteur des responsabilités et de l’engagement professionnel des D3S. Cela passe d’abord par une revalorisation statutaire aussi ambitieuse que celle réalisée dans la FPE. Cela passe ensuite nécessairement par un dialogue social constructif et respectueux, tel que revendiqué hier encore sur une radio nationale par le ministre de la transformation et de la fonction publiques.
L’annonce le 26 mars du cadrage de la campagne tarifaire 2024 pour les établissements de notre champ d’activité doit être relevée avec toute la mesure de ses paradoxes : cette annonce est rituellement tardive même si le changement de gouvernement peut le justifier en partie ; l’affichage d’une évolution tarifaire de +4,3 % pour les seuls établissements publics contraste avec le discours gouvernemental du moment sur le poids de la dette et les économies à trouver. Disons-le d’emblée, cette évolution tarifaire n’est en rien l’instauration de « l’open bar » pour l’hospitalisation publique. Elle prend en compte d’abord l’incidence des évolutions de charges, notamment les mesures d’attractivité traduites par des hausses salariales décidées en 2023. Elle intègre aussi l’effet de l’inflation, y compris dans sa dimension fiscale puisque les établissements publics ne récupèrent la TVA que sur un périmètre marginal de leurs activités. L’importance des déficits cumulés de 2023 a été enfin prise en compte. L’évolution des tarifs de l’hospitalisation privée à but lucratif, de 4 points inférieure, a manifestement intégré le dynamisme des volumes d’activité de ce secteur observé depuis la fin de la crise sanitaire. Se sont ensuivies des réactions prévisibles de la part de la fédération des établissements et des groupes d’actionnaires de l’hospitalisation privée. Les négociations conventionnelles entre l’assurance maladie et les médecins libéraux, déjà particulièrement ardues pour sortir du règlement arbitral en vigueur, pourraient en être impactées durablement. La grève annoncée à partir du 3 juin n’est une bonne nouvelle pour personne, tant le secteur dans son ensemble souffre encore de fragilités massives qui menacent en premier lieu l’accès aux soins et la prise en charge des patients dans un délai conforme aux recommandations. La perspective de l’été à venir, période toujours délicate du fait des fermetures récurrentes de lits et de services, qui verra par ailleurs le pays connaître un événement mondial majeur et à risque potentiel, accentue les tensions. S’agissant du corps des directeurs d’hôpital, l’actualité a été marquée par les annonces du ministre de la transformation et de la fonction publiques le 15 mars dernier. Le report de la prochaine réunion de travail avec la DGOS et les cabinets démontre que tous les arbitrages ne sont pas encore mis en musique, ni même pris. La vigilance est donc de rigueur. Pour autant, le SYNCASS-CFDT mesure le chemin parcouru depuis novembre dernier, lorsque la DGOS, visiblement embarrassée, expliquait que le deuxième grade des administrateurs de l’Etat pourrait ne pas s’appliquer intégralement aux DH. La prise en compte des deux hautes fonctions publiques, territoriale et hospitalière, semble avoir joué un rôle déterminant dans cet arbitrage sur les grilles indiciaires. C’est à souligner car là est l’essentiel, à la fois sur le fond et sur le plan des symboles. C’est précisément pour ces raisons, tant de fond que de symbole, que le SYNCASS-CFDT revendique que cet arbitrage, qui reconnaît à sa juste mesure la fonction publique hospitalière, embarque sans ambiguïté et sans délai ses trois corps de direction. C’est vital pour sortir le corps des directeurs des soins de son marasme actuel et persistant, que le statut de 2022, malgré le satisfecit accordé par quelques-uns, n’a absolument pas enrayé. C’est crucial pour que les D3S soient reconnus, à tous les stades de leur carrière, à la mesure de leur engagement. Ils doivent bénéficier d’un traitement équitable par rapport à celui des directeurs d’hôpital et des administrateurs de l’État et territoriaux, corps comparables. C’est fondamental pour un fonctionnement harmonieux dans les équipes et dans les territoires. Les annonces du 15 mars ont gravement négligé le principe d’un traitement cohérent des corps de direction demandé dès l’entrée en discussions au début de l’année 2023. Pour le groupe de travail du 16 avril, le SYNCASS-CFDT pose à nouveau cette exigence : un cadrage, un calendrier et un programme de travail dans lequel il s’engagera pour tous les collègues.
La délégation régionale SYNCASS-CFDT d’Ile-de-France vous invite à une rencontre : Vendredi 14 juin 2024, de 10h à 12h30 Dans les locaux du SYNCASS-CFDT (bâtiment HAD AP-HP) 14 rue Vésale, 75005 PARIS, 2ème étage Cliquez sur l’image pour voir le plan INSCRIPTION Ordre du jour : 10h-11h : intervention de Maxime MORIN, secrétaire général, et des représentants de l’équipe nationale, sur l’actualité nationale et les discussions statutaires en cours. 11h-11h30 : échanges avec les représentants de l’équipe nationale du SYNCASS-CFDT. 11h30-12h30 : échanges sur l’actualité régionale (mouvements ; situation financière des établissements ; difficultés, attentes et questionnements des adhérents ; campagne d’évaluation…). La délégation régionale Jean Marc BOUSSARD, directeur des instituts de formation du GHT Yvelines sud Margaux CALATAYUD, directrice adjointe au GCSMS les EHPAD publics du Val-de-Marne Paul CHALVIN, secrétaire général du GHT Grand Paris Nord-Est Alain ISNARD, directeur de la Fondation Roguet à Clichy Henri LE SAINT, attaché d’administration hospitalière au CHI de Créteil Claude Henri TONNEAU, directeur du CH Léon Binet à Provins Ludovic TRIPAULT, directeur adjoint au CH de Saint Denis