Publié par Dans notre environnement professionnel si complexe, et souvent si critique, il est des visions et des récits qui viennent rappeler la brutalité à laquelle sont confrontés collègues et patients touchés par des guerres. L’an dernier, la frappe aérienne sur la maternité de Marioupol en Ukraine avait suscité l’émotion. Ces dernières semaines, plusieurs hôpitaux de Gaza ont été à la fois des théâtres de combats entre l’armée israélienne et le Hamas, tout en étant sous pression maximale pour soigner les blessés du conflit. Ils sont aussi les enjeux d’une guerre de communication et d’images entre les deux protagonistes. La confédération CFDT a rappelé que les issues à ce terrible engrenage se trouveraient dans les camps de la paix israéliens et palestiniens. Des images d’hôpitaux détruits nous rappellent combien la paix en Europe est un bien précieux qui doit s’entretenir et se cultiver. Le SYNCASS-CFDT propose dans cette newsletter de découvrir ou de revoir les temps forts de la journée qu’il a organisée le 24 novembre dernier sur les thèmes du défi climatique et de la crise du système de santé. Les participants ont pu croiser les points de vue du citoyen et du professionnel confrontés l’un comme l’autre à un enjeu décisif. La CFDT dans son ensemble en a fait l’épine dorsale de son projet revendicatif. Car c’est un sujet syndical. Le changement climatique implique des mutations et des adaptations qui touchent au cœur les organisations, les conditions de travail et l’environnement du travail. Depuis cette journée, la confédération CFDT a communiqué son manifeste pour une transition écologique juste. C’est toute l’organisation qui se mobilise notamment pour la formation de ses cadres et de ses adhérents. Il s’agit de porter à tous les niveaux les exigences du monde du travail par rapport aux bouleversements induits par le changement climatique, depuis l’élaboration du diagnostic jusqu’à la construction et à la mise en œuvre des solutions. S’agissant du système de santé au sens de l’OMS, ce sujet engendre un changement de paradigme dont Eloi LAURENT et Emmanuel RUSCH ont démontré l’évidence et la pertinence. Décarboner le système de santé est nécessaire et nourrit des initiatives que nos intervenants de l’après-midi ont développées. Faire de la santé du vivant l’objectif majeur d’avenir des politiques publiques appelle des changements radicaux dans les priorités des pouvoirs publics. Le virage de la prévention et de l’éducation à la santé, la remise en cause du tout-curatif supposent des efforts sur de multiples plans. Il est flagrant par exemple que les déterminants purement commerciaux (tabac, alcool, alimentation, pollution…) des principaux problèmes de santé publique des pays occidentaux (diabète, obésité, addictions, santé mentale, cancer, etc.) continuent à être mis en balance avec des préoccupations économiques de court terme, et à courte vue, laissant une place démesurée aux lobbys industriels au détriment de l’intérêt général. Ce changement nécessaire de l’ordre des priorités n’a pas trouvé hélas d’illustration avec l’adoption, après des péripéties pitoyables, d’une loi immigration qui tourne le dos aux fondamentaux de la République. Alors que des millions de Français souffrent de précarité alimentaire, de mal-logement, de mal-éducation, de réduction d’accès à l’emploi comme à la santé, un tel choix est profondément délétère. Dans tous nos secteurs, l’accueil et le soin des étrangers les plus vulnérables risquent d’être placés sous tension croissante. Les étudiants et professionnels étrangers qui participent au fonctionnement des établissements vont également en subir les conséquences néfastes. Qui peut croire qu’un bien-être collectif peut résulter des obstacles et des freins placés sur la route de personnes qui fuient les conflits et la pauvreté ? Nous devrons garder le cap d’une nation solidaire dans une Europe qui ne tourne pas le dos au monde. Le SYNCASS-CFDT, au nom des valeurs qui sont les siennes et celles de la CFDT, prendra toute sa place dans les débats et les combats qui s’annoncent.
Auteur/autrice : SYNCASS-CDFT
Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois de directeurs adjoints ou de directrices adjointes d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux, publié au JO de ce jour. Il propose 23 emplois. CONSULTER L’AVIS DE VACANCE
Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois supérieurs de directeurs ou directrices d’hôpital, publié au JO de ce jour. Il propose 9 emplois : 7 emplois fonctionnels : 2 emplois de directeur de groupe 2, 5 emplois de directeur de groupe 3. 2 emplois de chefs d’établissement. CONSULTER L’AVIS DE VACANCE D’EMPLOIS FONCTIONNELS CONSULTER L’AVIS DE VACANCE D’EMPLOIS DE CHEF D’ETABLISSEMENT
Nomination aux emplois supérieurs de chef d’établissement, publié les 17 et 23 septembre 2023 Nomination aux emplois de chef d’établissement DH
N°181 : Un accord de salaire a été conclu au mois de juillet 2023 dans la branche de la Pharmacie d’Officine mais vous avez pu découvrir dans la presse professionnelle que nous n’étions pas signataires de ce dernier. Il est important que vous compreniez que cette décision de ne pas apposer notre signature sur cet accord prévoyant une revalorisation de 3% a été prise sciemment et a reposé sur plusieurs considérations. Télécharger la circulaire
Cette dernière CAPN de l’année nous permet de constater une nouvelle fois qu’aucun recours sur évaluation n’est à l’ordre du jour, le dernier ayant été étudié lors de la CAPN du 29 septembre 2022. Le SYNCASS-CFDT rappelle néanmoins son attachement au respect de la procédure d’évaluation, notamment sur les délais de réponse des évaluateurs pour formuler leurs observations lors d’un recours. Pour un meilleur suivi des situations individuelles, nous avons demandé au CNG, lors de la CAPN du 12 janvier 2023, un tableau de suivi des demandes de recours sur évaluation, dont nous attendons toujours la transmission. Les DH y ont eu droit en début d’année, mais le tableau n’a pas non plus été transmis lors de leur dernière CAPN. Il est cependant pertinent de disposer d’informations sur les demandes transmises en première intention au CNG, notamment pour apprécier dans quelle mesure le premier niveau de recours permet d’éviter de mobiliser le second. Le seul point à l’ordre du jour de cette CAPN est donc le renouvellement de deux demandes de placement en position de recherche d’affectation. Le groupe de travail du CCN sur l’évolution du dispositif a permis de dessiner des changements nécessaires qu’il faut maintenant traduire dans les discussions statutaires en cours. Cela illustre une de nos revendications essentielles qui doit impérativement nourrir la méthode des discussions actuelles : mieux vaut ne pas se précipiter, mais concrétiser soigneusement les avancées et sécuriser les textes statutaires avant leur publication. Nous connaissons trop d’exemples de textes bâclés comprenant des erreurs reconnues mais dont la correction est sans cesse reportée. Faisons mieux avant la publication ! Dans un contexte d’exercice professionnel particulièrement dégradé, les D3S attendent le respect de leurs fonctions et des engagements pris, tant par le CNG que la DGOS. Le respect de nos fonctions passe par la reconnaissance et un règlement immédiat de la crise financière que traversent les établissements. Cela implique l’abondement de leurs ressources pérennes pour tenir compte du niveau d’inflation réellement constaté et la compensation intégrale des revalorisations salariales indispensables intervenues depuis le Ségur. Il est vrai que la ministre des solidarités et des familles a récemment annoncé l’allocation de 695 millions d’euros pour renforcer les EHPAD et les services d’aide à domicile en 2023. Ce chiffre brille plus qu’il n’éclaire car ce montant, bien que significatif, soulève des questions quant à sa répartition effective. Il reste difficile de distinguer la part destinée au soutien pérenne des EHPAD et des services à domicile de celle attribuée aux crédits annuels non reconductibles, alloués habituellement en fin d’année. Il est crucial que cette situation financière tendue n’entraîne pas les commissions départementales en charge du suivi des établissements et services médico-sociaux en difficulté à remettre en question la gestion des directeurs, une tendance déjà observée dans certains départements. L’excédent affiché de la CNSA permet d’accompagner sereinement les finances des établissements publics autonomes ou rattachés à des centres hospitaliers. Il n’est de l’intérêt de personne de les mettre en situation de rupture alors que la baisse de la « profitabilité » annonce des retraits à venir dans le privé commercial. Le respect de nos fonctions passe également par le strict respect du calendrier concernant la gestion annuelle et récurrente de nos carrières. Le SYNCASS-CFDT ne comprend pas qu’aucune réunion technique n’ait encore été programmée par le CNG pour la préparation des tableaux d’avancement à la hors classe des D3S, à l’identique des DH et des DS. Il est en effet incompréhensible de constater pour la deuxième année consécutive que ce tableau d’avancement ne sera pas réalisé avant la fin de l’année comme cela était le cas lorsqu’il relevait de la CAPN. Les collègues devront attendre un mois de plus pour être informés de leur promotion, et plus encore avant la mise en paie. Le respect de nos fonctions passe aussi par le respect du calendrier concernant la procédure d’évaluation. Comme chaque année, de nombreux collègues nous signalent ne pas avoir été évalués dans les temps, ou ne pas avoir reçu leur support d’évaluation à signer ou définitif, et donc leur notification de part résultats. Ces défaillances compromettent la gestion usuelle des carrières et des compétences et en sapent les fondements. Le taux de non-retour masque des disparités et des manquements au processus d’évaluation, dans plusieurs régions identifiées de longue date pour les chefs d’établissements, et dans de nombreux établissements pour les adjoints. Le préjudice subi par les directeurs dans un éventuel processus de recrutement ou de promotion de grade est réel. Le respect de nos fonctions passe enfin par une revalorisation statutaire au regard des responsabilités et du niveau d’exposition de nos emplois Après de longs mois d’attente, la DGOS a enfin fait connaître ses perspectives d’évolution de carrière des directeurs d’établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux. Si les propositions ont été comme annoncé revues légèrement à la hausse, conduisant certains à s’en satisfaire, elles restent très éloignées des attentes de nos collègues. Elles demeurent ainsi inférieures à la récente revalorisation statutaire des ingénieurs hospitaliers, dont certains exerceront pourtant sous l’autorité de D3S chefs d’établissement ou même adjoints. En effet, les dernières propositions de la DGOS persistent à creuser de façon massive et irrémédiable les écarts entre les deux corps de DH et de D3S, alors qu’ils sont comparables au sens de la loi mobilité de 2009 codifiée dans le code général de la fonction publique. L’ensemble est dramatiquement éloigné de l’objectif, pourtant encore rappelé lors du dernier conseil commun de la fonction publique par le ministre de la transformation et de la fonction publiques, d’améliorer l’attractivité des différents corps. Conséquence prévisible, la fuite des collègues D3S vers le corps de DH ou d’administrateur territorial ne fera que s’amplifier, en particulier en début de carrière. Le seul point réellement positif est l’ouverture esquissée à un changement de régime indemnitaire pour un passage au RIFSEEP, que le SYNCASS-CFDT demande à discuter dans la même temporalité que celui des autres directeurs de la FPH. Le SYNCASS-CFDT tient également à rappeler son attachement à la dimension sanitaire des fonctions de D3S (dont l’appellation inchangée comprend bien les dimensions sanitaire, sociale et
Veuillez trouver ci-dessous l’avis de vacance d’emplois de directeur adjoint ou de directrice adjointe dans les établissements publics de santé, publié au JO de ce jour. Il propose 7 emplois. CONSULTER L’AVIS DE VACANCE
Veuillez trouver ci-dessous l’additif à l’avis de vacance d’emplois de directeurs adjoints ou de directrices adjointes dans les établissements publics de santé du 7 décembre 2023, publié au JO de ce jour. Il retire un poste aux centres hospitaliers de Châteauroux-Le Blanc, de la Châtre, EHPAD d’Argenton-sur-Creuse et de Saint-Gaultier (Indre) et modifie le libellé du poste du centre hospitalier universitaire de Tours, centres hospitaliers de Luynes et de Chinon, de Loches, de Membrolle-sur-Choisille, de Sainte-Maure-de-Touraine et EHPAD de l’Ile-Bouchard et de Richelieu (Indre-et-Loire). CONSULTER L’ADDITIF À L’AVIS DE VACANCE DU 16 DECEMBRE 2023 CONSULTER L’AVIS DE VACANCE DU 7 DECEMBRE 2023
Les syndicats SYNCASS-CFDT, CH FO, et UFMICT-CGT lancent un appel urgent à la Première ministre pour réviser la réforme de la haute fonction publique. Critiquant son application inéquitable et ses incohérences dans la fonction publique hospitalière, ils soulignent des problèmes majeurs tels que des inégalités dans les grilles indiciaires entre les administrateurs de l’État et les directeurs d’hôpital (DH), l’exclusion des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) de la haute fonction publique, une crise de reconnaissance pour les directeurs des soins (DS) et des disparités indemnitaires injustifiées. Les syndicats appellent à des arbitrages au plus haut niveau de l’État pour une réforme juste et efficace. Nous vous appelons à soutenir cette démarche en signant une pétition en ligne visant à sensibiliser et à faire pression collectivement pour une réforme équitable et juste ! Signer la pétition DH Signer la pétition D3S Signer la pétition DS Paris, le 11 décembre 2023 À l’attention de Madame la Première ministre, Hôtel de Matignon 57 Rue de Varenne, 75007 Paris Madame la Première ministre, En 2021, sous l’impulsion du Président de la République, une réforme majeure de la haute fonction publique a été engagée, marquée par la création du corps des administrateurs de l’Etat et la fusion de 15 corps. Malgré l’engagement ministériel d’une déclinaison sur les autres versants de la fonction publique en date du 1er janvier 2024, les orientations actuelles pour les directeurs de la fonction publique hospitalière ne reflètent pas cette volonté. Les discussions stagnent, voire régressent, en fonction d’arbitrages étrangers aux échanges avec les organisations syndicales, et aux objectifs annoncés, notamment dans le rapport THIRIEZ, remis en février 2020. Ainsi, pour les directeurs d’hôpital, les propositions évoluent vers une transposition au rabais et une intention de rupture d’équivalence avec le corps des administrateurs d’Etat. Les administrateurs territoriaux font la même alerte. À ce jour, des points cruciaux sont non résolus, compromettant la reconnaissance et l’attractivité. Parallèlement, la volonté d’exclure les directeurs d’établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux (D3S), du périmètre de la haute fonction publique suscite des inquiétudes, creusant des écarts regrettables, et remettant en cause la comparabilité des corps issue pourtant de dispositions législatives. S’agissant du corps des directeurs de soins (DS), la nécessaire révision du statut reste en suspens, accentuant une grave crise d’attractivité. Les divergences concernant le régime indemnitaire ajoutent à la complexité, avec des discussions actuelles ne traduisant pas les engagements ministériels. Par ailleurs, en dépit de la volonté clairement exprimée de promouvoir l’Egalité professionnelle, cette exclusion conduit à écarter de la haute fonction publique les deux corps de direction de la FPH les plus féminisés. Le risque est majeur de voir la crise de recrutement s’accentuer à un niveau irrémédiable pour les établissements. Depuis le début des discussions avec la DGOS, ainsi que les cabinets santé et fonction publique, le SYNCASS-CFDT, le CHFO et l’UFMICT-CGT ont exprimé leur désaccord sur cette approche incohérente entre les trois corps de direction. Une même temporalité doit s’appliquer pour que les corps de direction de la FPH soient considérés avec la même attention que pour les autres versants. L’application cohérente et synchrone de la réforme sur les trois corps de direction de la FPH est cruciale pour restaurer leur attractivité, nécessitant des arbitrages au plus haut niveau de l’Etat, pour faire en sorte que cette réforme ne soit pas une occasion manquée. Nous nous tenons à disposition de votre cabinet pour un entretien afin d’exposer nos arguments. Nous vous prions de croire, Madame la Première ministre, à l’assurance de notre haute considération. Le secrétaire général du SYNCASS-CFDT Maxime MORIN Le secrétaire général du CHFO Philippe GUINARD Le bureau de l’UFMICT-CGT Thomas DEREGNAUCOURT
Veuillez trouver ci-dessous l’additif à l’avis de vacance d’emplois de directeurs ou directrices d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux du 30 novembre 2023, publié au JO de ce jour. Il ajoute deux postes : établissement départemental public d’accompagnement médico-social (EDPAMS) Jacques SOURDILLE à BELLEVILLE-SUR-BAR (Ardennes) ; établissement public médico-social et institut médico-éducatif (IME) et services d’éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) de SAINT-BREVIN-LES-PINS (Loire-Atlantique). CONSULTER L’ADDITIF À L’AVIS DE VACANCE DE CHEF D’ÉTABLISSEMENT DU 8 DECEMBRE CONSULTER L’AVIS DE VACANCE DE CHEF D’ÉTABLISSEMENT DU 30 NOVEMBRE